PROJET DE CONCEPTION GÉNÉRAL (PCG)
L’architecte précise par des plans, coupes, et élévations les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en œuvre.
Par le dossier technique, il détermine l’implantation et l’encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques, précise les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides, décrit les ouvrages et établit les plans de repérage nécessaires à la compréhension du projet.
PROJET
(PCG)
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE)
Le maître d’ouvrage décide, à la signature du contrat, de faire appel ou non à la concurrence entre les entreprises. Il examine avec l’architecte les modalités de réalisation de l’ouvrage, et décide du mode de consultation des entrepreneurs (entreprises séparées, groupement d’entreprises ou entreprise générale).
La dévolution des marchés de travaux par corps d’état séparés, rend nécessaire une mission complémentaire de synthèse et d’OPC.
Le maître d’ouvrage dresse, avec l’aide de l’architecte, la liste des entreprises à consulter.
CONSULTATION
(DCE)
MISE AU POINT DES MARCHÉS DE TRAVAUX (MDT)
L’architecte assiste le maître d’ouvrage lors du dépouillement des offres des entreprises, et, s’il y a lieu, des variantes à ces offres, sauf disposition contraire prévue au CCTP, il procède à leur analyse comparative et établit son rapport. Il propose au maître d’ouvrage la liste des entreprises à retenir et met au point les pièces constitutives du ou des marchés de travaux.
MARCHÉS
(MDT)
DIRECTION DE L'EXÉCUTION DES TRAVAUX (DET)
Le maître d’ouvrage, après s’être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s’opposer à l’intervention de l’entrepreneur sur le site, contresigne l’ordre de service ordonnant l’ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux.
L’architecte rédige et signe les ordres de service, pour l’exécution des travaux des différents corps d’état.
Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu’il diffuse à tous les intéressés, vérifie l’avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il vérifie les situations de l’entrepreneur dans un délai de 5 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde.
Le maitre d’ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et a informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s’interdit de donner directement des ordres à l’entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion.
L’architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier.
Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l’architecte est hebdomadaire.
DIRECTION
(DET)
