FAISABILITÉ [FAIS]
A l’issue des analyses réglementaires, urbanistiques, architecturales et techniques, l’architecte établit un rapport permettant de renseigner le maître d’ouvrage sur :
– l’état général du bâtiment en précisant notamment au regard de ses caractéristiques structurelles, techniques et architecturales, les ouvrages pouvant être conservés en l’état, ceux nécessitant une remise à niveau et ceux nécessitant un remplacement.
– l’état particulier de ses éléments constitutifs et d’équipement, notamment s’ils sont susceptibles de modifications.
– l’éventuelle nécessité de confier des études complémentaires d’investigation à l’architecte ou à des spécialistes.
Si à l’issue de la phase faisabilité décrite ci-contre, l’architecte constate que les conditions techniques ne sont pas réunies pour la réalisation de l’opération, il en informe le maître d’ouvrage et sa mission prend fin.
FAISABILITÉ
(FAIS)
ESQUISSE [ESQ]
L’architecte propose une solution d’ensemble répondant aux attentes du maître d’ouvrage, traduisant soit les éléments majeurs du programme définis par le maître d’ouvrage, soit les objectifs de l’opération et les besoins qu’elle doit satisfaire.
Il établit les plans des différents niveaux et, éventuellement, certains détails et croquis permettant d’exprimer la volumétrie d’ensemble.
Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l’échelle de 1/500ème (0,5cm/m) avec certains détails significatifs à l’échelle de 1/200ème (1cm/m).
Si à l’issue de la phase esquisse décrite ci-contre, l’architecte constate que les conditions techniques ne sont pas réunies pour la réalisation de l’opération, il en informe le maître d’ouvrage et sa mission prend fin.
ESQUISSE
(ESQ)
AVANT-PROJET (AVP)
L’architecte précise la conception générale en plan et en volume, propose les dispositions techniques les plus adaptées au programme. Le niveau de définition correspond généralement à des documents graphiques établis à l’échelle de 1/200e (0,5cm / m) à 1/100e (1cm / m).
Il établit une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux et estime le délai global de réalisation de l’opération. Cette évaluation reste globale et indicative.
Le maitre d’ouvrage déclare avoir été informé qu’il devra prendre en charge les éventuels surcoûts pouvant résulter de travaux supplémentaires indispensables mais imprévisibles. S’agissant de travaux sur existants, les missions confiées à l’architecte ne permettent pas d’éliminer les risques d’imprévus.
Le maitre d’ouvrage déclare avoir été informé que des insuffisances subsisteront sur les parties traitées du bâtiment, par rapport au degré de perfection que l’on aurait pu atteindre en cas de construction nouvelle.
AVANT-PROJET
(AVP)
PERMIS DE CONSTRUIRE [PC]
L’architecte établit les documents graphiques et pièces écrites de sa compétence, nécessaires à la constitution du dossier de demande d’autorisation d’urbanisme suivant la réglementation en vigueur. Il assiste le maitre d’ouvrage pour la constitution du dossier administratif.
Le maitre d’ouvrage signe tous les documents nécessaires, y compris les pièces graphiques. Cette formalité vaut approbation par lui du dossier de demande d’autorisation d’urbanisme. Il dépose le dossier de demande d’autorisation auprès des services instructeurs. Postérieurement au dépôt de la demande d’autorisation, l’architecte assiste le maitre d’ouvrage, à sa demande, dans ses rapports avec l’administration. Le maître d’ouvrage informe l’architecte de toutes correspondances avec l’administration et des éventuels recours contre l’autorisation. Dès réception de l’autorisation, il transmet à l’architecte copie de l’arrêté et de ses annexes, et procède à l’affichage réglementaire de l’autorisation sur le terrain et le fait constater par huissier.
PERMIS DE CONSTRUIRE
(PC)